bannière mentions légales

SITE INTERNET :

www.bacvincennes94.fr

HEBERGEMENT DU SITE :

OVHCloud

MAINTENANCE DU SITE :

BACV – Service Communication

26 Rue des Vignerons

94300 VINCENNES

Contact

CONDITIONS D’UTILISATION :

Les utilisateurs du site sont tenus de respecter la légalité et en particulier les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est sanctionnée pénalement. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, déformation ou utilisation et d’une manière générale de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Les utilisateurs sont informés, conformément aux dispositions de la loi Informatique et libertés qu’ils disposent d’un droit d’accès et de rectification relativement aux informations les concernant auprès du BACV

PROPRIETES INTELLECTUELLES :

La structure générale, ainsi que les textes, composant ce site sont la propriété du BACV et ses partenaires.

Toute représentation totale ou partielle de ce site ou d’un ou plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse du BACV est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

HYPERLIENS :

Ce site internet peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

Le BACV ne dispose d’aucun moyen pour contrôler ces sites.

Le BACV ne garantit donc pas la disponibilité de ces sites.

Le BACV ne peut être tenu pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments.

Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’utilisateur du site, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien vers le site www.bacvincennes94.fr, il lui appartiendra d’adresser un e-mail à l’adresse de contact accessible sur ce site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien.

Le BACV se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.